Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Vivospotl'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site vivospot.frest édité par :

• Raison sociale : SAS Vivospot
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : [à compléter]
• Siège social : [adresse à compléter]
• RCS : [numéro RCS à compléter]
• SIRET : [14 chiffres à compléter]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
• Email de contact : contact@vivospot.fr

Directeur de la publication

[Nom du dirigeant à compléter], en qualité de Président de la SAS Vivospot.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site : vercel.com

Les serveurs d'hébergement sont localisés dans la région Europe (Frankfurt) afin de garantir la conformité avec le RGPD pour les utilisateurs européens.

Sous-traitants techniques

Vivospot s'appuie sur les prestataires techniques suivants pour le fonctionnement du service :

• Neon(base de données PostgreSQL) — Neon Inc., Delaware, USA — région européenne (eu-west-2). Site : neon.tech
• Stripe(paiements) — Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin, Irlande. PCI DSS niveau 1. Site : stripe.com
• Resend(emails transactionnels) — Resend Inc., USA. Site : resend.com
• OpenAgenda(agrégation d'événements culturels) — Openfield SAS, France. Site : openagenda.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, sa structure générale, ses textes, graphismes, images, sons, logiciels, vidéos, logos et bases de données sont la propriété exclusive de la SAS Vivospot ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les contenus relatifs aux événements (titres, descriptions, images) proviennent de sources tierces (organisateurs, OpenAgenda, Meetup, Facebook/Eventbrite) et restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Vivospot agit en qualité d'agrégateur sous le régime de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle (courte citation, information).

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d'une solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.

Crédits

• Polices d'écriture : Sora et DM Sans, distribuées sous SIL Open Font License via Google Fonts
• Images de catégories : Unsplash (licence Unsplash)
• Icônes : SVG natifs Vivospot